Les séances

Compte-rendu de la séance du 26 mars 2018

Lundi 26 mars 2018 se tenait la séance du Conseil départementale dédiée au vote du budget de la collectivité. Construit dans un contexte d’incertitude institutionnelle et dans un cadre budgétaire toujours plus contraint, le budget primitif 2018 se veut ambitieux, innovant et rigoureux.

Compte-rendu de la séance du 5 février 2018

Lundi 5 février, l'Assemblée plénière s'est notamment prononcée sur les orientations budgétaires 2018.

Compte-rendu de la séance du 18 décembre 2017

L’Assemblée plénière s'est prononcée notamment sur le plan départemental pour la création de 500 places supplémentaires en crèches, l'extension du forfait Améthyste à tous les retraités val-de-marnais, la réalisation du programme d’actions départemental pour l’insertion et l’emploi, l’évolution de la politique départementale de l’habitat et son bilan 2010-2016 ainsi que la redevance départementale d’assainissement 2018.

Compte-rendu de la séance du 16 octobre 2017

L’Assemblée départementale a élu un nouvel exécutif suite à l’élection au Sénat de Pascal Savoldelli. Elle a également adopté son budget supplémentaire 2017, rendu compte du rapport de la Cour des comptes sur la politique sociale du département et décidé des dotations financières pour les collèges.

Compte-rendu de la séance du 26 juin 2017

L'Assemblée plénière a examiné les comptes administratifs 2016, les rapports d’activité des services départementaux et du médiateur, ainsi que le schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2017-2021 et les subventions départementales 2017 aux théâtres des villes. Le Conseil départemental a aussi donné son avis sur le projet de plan de protection de l’atmosphère en Île-de-France.

Compte rendu de la séance du 6 février

Parmi les points à l'ordre du jour : le budget primitif 2017, la subvention pour le centre dramatique national, la convention pour le franchissement ferré des Ardoines à Vitry, le rapport développement durable de l’institution...

Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016

Parmi les points à l'ordre du jour : les orientations budgétaires pour 2017, le rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes, la redevance départementale d’assainissement 2017, le projet de Schéma départemental d’accueil des gens du voyage...

Compte-rendu de la séance du 17 octobre 2016

Parmi les points à l'ordre du jour : l'élection des vice-présidents, une décision modificative au budget 2016 et le rapport de la Chambre Régionale des Comptes.

Compte-rendu de la séance du 26 septembre 2016

Le préfet du Val-de-Marne, a présenté au Conseil départemental le rapport des services de l'Etat dans le département au titre de l'année 2015 / 2016.

Compte-rendu de la séance du 27 juin 2016

Parmi les points à l'ordre du jour : la gestion de la dette durant l’exercice 2015, l’engagement dans la charte « bois construction publique exemplaire », le Contrat d’intérêt national (CIN) santé/Vallée scientifique de la Bièvre (VSB), etc.

Compte-rendu de la séance du 23 mai 2016

La Conseil départemental s'est réuni en séance le 23 mai 2016 pour examiner le Compte administratif 2015 relatif au Budget général et examiner le Budget supplémentaire (BS) 2016.

Compte-rendu de la séance du 11 avril 2016

Les élus départementaux se sont réunis en séance le 11 avril 2016. Le budget primitif pour l'année 2016 a été voté pour un montant total de 1,682 Md d'euros.

Compte-rendu de la séance du 15 février 2016

L'Assemblée départementale s'est réunie le lundi 15 février 2016 pour évoquer les orientations budgétaires de l'année 2016. L'Assemblée s'est également prononcée sur la création de nouveaux Espaces Naturels Sensibles.

Compte-rendu de séance du 19 octobre 2015

L'assemblée départementale s'est réunie le 19 octobre 2015. Les débats ont porté sur le budget 2015, la dotation globale de fonctionnement pour les collèges, la tarification de la restauration scolaire, etc.

Thierry Leleu, le Préfet du Val-de-Marne, était invité à présenter les actions de l'État devant les Conseillers départementaux. ©Alain Bachelier

Séance du 21 septembre 2015 : le Préfet présente les actions de l'État

Ce lundi 21 septembre, Thierry Leleu, Préfet du Val-de-Marne, a présenté les actions 2014 de l'État dans le Val-de-Marne. La séance a fait l'objet d'une introduction de Christian Favier et s'est conclue sur une série de questions-réponses avec les Conseillers départementaux.

Séance du lundi 29 juin 2015

L'assemblée départementale a notamment débattu du rapport d'activité, du budget et des représentations du Conseil départemental au sein des commissions réglementaires et des organismes extérieurs.

Séance du Conseil départemental du 16 avril 2015

La séance du 16 avril était consacrée à la formation des commissions. Parmi les points à l’ordre du jour : le règlement intérieur, la désignation des représentants du Conseil départemental au sein des commissions réglementaires et des organismes extérieurs.

Christian Favier réélu président du Conseil départemental du Val-de-Marne

Issue des élections départementales des 22 et 29 mars 2015, la nouvelle Assemblée délibérante a réélu Christian Favier président du Conseil départemental.

Séance du lundi 15 décembre 2014

Lundi 15 décembre avait lieu la séance du Conseil général à l’Hôtel du Département. L'assemblée départementale a notamment débattu des orientations budgétaires 2015.

Suppression des départements : le Conseil général approuve le rapport de la mission et adopte un vœu contre sa disparition

À l'occasion de la séance exceptionnelle du Conseil général qui avait lieu le 16 juin dernier, le Conseil général a voté à l’unanimité le rapport remis par la mission d'évaluation sur la suppression du département et adopté un vœu contre sa disparition.

Séance du Conseil général du 19 mai 2014

Lundi 19 mai 2014 avait lieu la séance du Conseil général à l’Hôtel du Département. Voici le compte-rendu des principaux sujets abordés puis votés en séance.

Le Conseil général a voté son budget pour 2014

Dans un contexte économique difficile et malgré la baisse des dotations de l’Etat, les élus ont fait le choix d’un budget ambitieux qui vise à limiter les répercussions de la crise sur les foyers val-de-marnais

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Les séances

Compte-rendu de la séance du 26 mars 2018

Compte-rendu de la séance du 5 février 2018

Compte-rendu de la séance du 18 décembre 2017

Compte-rendu de la séance du 16 octobre 2017

Compte-rendu de la séance du 26 juin 2017

Compte rendu de la séance du 6 février

Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016

Compte-rendu de la séance du 17 octobre 2016

Compte-rendu de la séance du 26 septembre 2016

Compte-rendu de la séance du 27 juin 2016

Compte-rendu de la séance du 23 mai 2016

Compte-rendu de la séance du 11 avril 2016

Compte-rendu de la séance du 15 février 2016

Compte-rendu de séance du 19 octobre 2015

Séance du 21 septembre 2015 : le Préfet présente les actions de l'État

Séance du lundi 29 juin 2015

Séance du Conseil départemental du 16 avril 2015

Christian Favier réélu président du Conseil départemental du Val-de-Marne

Séance du lundi 15 décembre 2014

Suppression des départements : le Conseil général approuve le rapport de la mission et adopte un vœu contre sa disparition

Séance du Conseil général du 19 mai 2014

Le Conseil général a voté son budget pour 2014