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Les recueils des actes administratifs 2009

mis à jour le 09/08/2019

Retrouvez les recueil des actes administratifs de l'année en téléchargement

Tout au long de l'année, les conseillers généraux, réunis en séance plénière ou en commission permanente, prennent des décisions pour améliorer la vie des Val-de-Marnais dans tous les domaines de compétence du département.

Tous les recueils des actes administratifs de 2009 en téléchargement.